Conseil Municipal du 12 décembre 2017




DELIBERATIONS

01 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2017/139AVANCES ACCORDEES AUX BUDGETS ANNEXES INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX A AUTONOMIE FINANCIERE - Délibération - (sans annexe)14/12/2017
DEL2017/161FACTURATION DES COUTS DE TRANSPORT ET PRISE EN CHARGE DES PERSONNES EN IVRESSE PUBLIQUE MANIFESTE PAR LA POLICE MUNICIPALE - Délibération - (sans annexe)14/12/2017

02 - Culture et animation


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2017/147CENTRE NATIONAL ET MUSEE JEAN JAURES - PROGRAMME DES EXPOSITIONS TEMPORAIRES ET DU SERVICE DES PUBLICS POUR 2018 - DEMANDE DE SUBVENTION - Délibération - (sans annexe)14/12/2017
DEL2017/148MUSÉE GOYA - PROGRAMME 2018 - EXPOSITIONS TEMPORAIRES, SERVICE DES PUBLICS, MISE EN VALEUR DES COLLECTIONS - DEMANDE DE SUBVENTION - Délibération - (sans annexe)14/12/2017
DEL2017/149MUSEE GOYA - CENTRE NATIONAL ET MUSEE JEAN JAURES - CHEQUIER COLLEGIEN - CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DU TARN - RENOUVELLEMENT - Délibération - (sans annexe)14/12/2017
DEL2017/150MUSÉE GOYA - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CASA DE VELÁZQUEZ - Délibération - (sans annexe)14/12/2017
DEL2017/151FESTIVAL EXTRAVADANSES 2018 - PROGRAMMATION - DEMANDE DE SUBVENTIONS. - Délibération - (sans annexe)14/12/2017

03 - Commerce


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2017/159LANCEMENT D'UNE ETUDE PRE-OPERATIONNELLE DE REDYNAMISATION DU CENTRE-VILLE - Délibération - (sans annexe)14/12/2017

07 - Urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2017/171AIDE A LA RESTAURATION DE FACADES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION - Délibération - (sans annexe)14/12/2017

11 - Éducation


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2017/155PARTICIPATION DE LA VILLE AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES PRIVÉES SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - Délibération - (sans annexe)14/12/2017
DEL2017/156DÉSAFFECTATION DE L'ECOLE ELEMENTAIRE LEON ROUZAUD II, D'UNE PARTIE DES GROUPES SCOLAIRES DE LOUIS DAVID ET D'AILLOT - Délibération - (sans annexe)14/12/2017
DEL2017/157AFFILIATION DE LA VILLE AU CENTRE DE REMBOURSEMENT DU CHEQUE EMPLOI SERVICE UNIVERSEL - MODIFICATIF - Délibération - (sans annexe)14/12/2017

12 - Relations extérieures et tourisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2017/146CAMPING MUNICIPAL DE GOURJADE - TARIFS - Délibération - (sans annexe)14/12/2017
DEL2017/172CAMPING MUNICIPAL DE GOURJADE - RAPPORT DU DELEGATAIRE - ANNEE 2017 - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)14/12/2017

13 - Affaires publiques et affaires juridiques


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2017/160VIDEOPROTECTION - SERVICES DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES A HAUT DEBIT - MISE A DISPOSITION D'UNE LIAISON - CONTRAT DE SERVICE NUMERO 12 AVEC IMSNETWORKS - Délibération - (sans annexe)14/12/2017
DEL2017/165LES TERRASSES DU LEZERT - PRIX DE VENTE MODIFICATIFS - Délibération - (sans annexe)14/12/2017
DEL2017/166CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ENEDIS RELATIVE A L'IMPLANTATION D'UNE LIGNE ELECTRIQUE SUR LA FACADE DE L'IMMEUBLE SITUE 47 RUE SAINT-ROCH - Délibération - (sans annexe)14/12/2017
DEL2017/167CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ENEDIS RELATIVE A L'IMPLANTATION D'UNE LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE RUE HENRI SIMON - Délibération - (sans annexe)14/12/2017
DEL2017/168REINTEGRATION D'UNE PARTIE DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER SITUE 23 RUE MERIGONDE DANS L'ACTIF DU BUDGET DE LA VILLE - Délibération - (sans annexe)14/12/2017
DEL2017/169PROTECTION FONCTIONNELLE - VERSEMENT D'INDEMNITÉS - Délibération - (sans annexe)14/12/2017
DEL2017/170PROTECTION FONCTIONNELLE - VERSEMENT D'INDEMNITÉS - Délibération - (sans annexe)14/12/2017

14 - Cadre de vie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2017/143CASTRAISE DE L'EAU - PRÉSENTATION DU BUDGET PRIMITIF DE LA CASTRAISE DE L'EAU POUR L'ANNÉE 2018 - Délibération - (sans annexe)14/12/2017
DEL2017/144CASTRAISE DE L'EAU - TARIFS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - Délibération - Annexe14/12/2017
DEL2017/163DEMANDE DE LA CASTRAISE DE L'EAU D'AUTORISATION UNIQUE POUR LE PRELEVEMENT D'EAU SOUTERRAINE DEPUIS LE FORAGE D'EXPLOITATION DE MONTPLAISIR ET SON ACHEMINEMENT PAR CANALISATIONS SOUTERRAINES VERS LE RESEAU D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE EXISTANT - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)14/12/2017
DEL2017/164DEMANDE D'AUTORISATION POUR EXPLOITER UN SITE DE FABRICATION ET DE STOCKAGE D'ARTIFICES ET DE DIVERTISSEMENT A SAINT-SALVY DE LA BALME - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)14/12/2017

16 - Non renseignée


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2017/137EXERCICE 2017 - DECISION MODIFICATIVE N°2- BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES - Délibération - Annexe14/12/2017
DEL2017/138AUTORISATION D'ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DANS L'ATTENTE DU VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2018 - Délibération - (sans annexe)14/12/2017
DEL2017/140TRESORERIE - OUVERTURE DE CREDIT DE TRESORERIE 2018 - Délibération - (sans annexe)14/12/2017
DEL2017/141PRODUITS IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR - Délibération - (sans annexe)14/12/2017
DEL2017/142ACOMPTES SUR SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2018 - Délibération - (sans annexe)14/12/2017
DEL2017/145ACCUEILS DE LOISIRS - PETITE ENFANCE - ENFANCE ET JEUNESSE - TARIFICATION DE L'ADHESION ANNUELLE - MODIFICATIF - Délibération - (sans annexe)14/12/2017
DEL2017/152CREATION D'EMPLOIS SAISONNIERS - Délibération - (sans annexe)14/12/2017
DEL2017/153RECENSEMENT DE LA POPULATION - RECRUTEMENT D'AGENTS RECENSEURS - Délibération - (sans annexe)14/12/2017
DEL2017/154MISE A DISPOSITION D'UN ADJOINT ADMINISTRATIF DE LA VILLE DE CASTRES AUPRES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - SERVICE DES FINANCES COMMUNAUTAIRE - Délibération - (sans annexe)14/12/2017
DEL2017/158CREATION D'UN ECLAIRAGE SPORTIF LED AU STADE DE LAMEILHE - PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL ET DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION - Délibération - (sans annexe)14/12/2017
DEL2017/162EGLISE NOTRE-DAME DE LA PLATE - RESTAURATION DES DECORS INTERIEURS - DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTIONS ET PLAN DE FINANCEMENT MODIFIES - Délibération - (sans annexe)14/12/2017